Conditions générales de vente
Conditions Générales de Vente (CGV)
Dernière mise à jour : [à compléter]
Les présentes conditions s’appliquent à toutes les ventes réalisées sur le site www.cctbrand.com.
1. Identité du vendeur
CCTBRAND
CCTBRAND
304 Rue Montgolfier a Roubaix
SIRET : 882 424 716 000 18
Email : contact@cctbrand.com
2. Produits
Tous les produits proposés sont décrits aussi précisément que possible. Les photos sont non contractuelles. Les articles sont proposés dans la limite des stocks disponibles.
3. Prix
Les prix sont indiqués en euros, TTC (toutes taxes comprises). Les frais de livraison sont précisés au moment de la commande. CCTBRAND se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment.
4. Commande
La validation de la commande vaut acceptation des présentes CGV. Une confirmation vous sera envoyée par email. CCTBRAND se réserve le droit d’annuler toute commande pour motif légitime (suspicion de fraude, adresse invalide, etc.).
5. Paiement
Le paiement est exigible immédiatement à la commande. Il s’effectue par carte bancaire, PayPal ou tout autre moyen sécurisé proposé sur le site. Aucune expédition n’aura lieu sans réception du paiement.
6. Livraison
Les produits sont expédiés à l’adresse indiquée par le client. Les délais varient selon la destination et le transporteur. CCTBRAND ne peut être tenu responsable en cas de retard ou de perte liée au transporteur.
7. Droit de rétractation
Conformément à la loi, vous disposez d’un délai de 14 jours après réception de votre commande pour exercer votre droit de rétractation. Les produits doivent être retournés non portés, non lavés et dans leur emballage d’origine.
Procédure de retour :
• Envoyer une demande à contact@cctbrand.com
• Retourner le produit à vos frais à l’adresse indiquée
• Le remboursement (hors frais de port) sera effectué sous 14 jours après vérification
8. Responsabilité
CCTBRAND ne saurait être tenu responsable des dommages indirects liés à l’utilisation des produits vendus (perte de chance, perte de données, etc.).
9. Données personnelles
Vos données sont utilisées uniquement pour le traitement de vos commandes. Elles sont confidentielles et ne sont jamais revendues à des tiers.
10. Droit applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée. À défaut, les tribunaux français seront seuls compétents.